Documents et signature en ligne : convention, contrat, devis et preuves
Vérifié sur l'application le
À quoi ça sert
Kaliio génère en PDF les documents d'une session à partir des informations déjà saisies : fiche descriptive, devis, convention ou contrat de formation, convocations, feuille d'émargement, certificat de réalisation, règlement intérieur, procédures, appréciations, et d'autres encore. Chaque page des PDF générés porte un compteur Page X/Y pour repérer sa place et le nombre total de pages.
La convention et le contrat se font signer en ligne : votre client reçoit un lien, signe, et le document signé revient dans Kaliio avec son certificat de preuve.
Où le trouver
Documents d'une session : fiche session > onglet Préparation > section Documents
Suivi des signatures : même section, carte Documents à signer
Notification à votre organisme : Paramètres > Qualité > Envois automatiques > Notification de signature à l’organisme
Devis : onglet Préparation > section Analyse du besoin > carte Devis
Règlement intérieur, CGV et clauses : Paramètres > Documents & Export
Faire signer votre propre PDF (convention, devis rédigé hors Kaliio) : fiche du client > onglet Documents > carte Documents à signer > Ajouter un document, PDF de 30 Mo au plus
Logo dans l'en-tête des PDF générés : menu Site web > Apparence > carte Logo (PNG ou JPEG, 2 Mo au plus)
Pas à pas
Vérifiez les prérequis
La convention, le contrat et le devis d'un client exigent qu'il soit inscrit à la session et qu'une Analyse du besoin lui soit rattachée (champ Client associé). À défaut, Kaliio affiche « Analyse requise » ou « Inscription requise ».
Choisissez le bon document contractuel
Convention de formation professionnelle : quand une entreprise, un OPCO ou un financeur achète la formation. Contrat de formation professionnelle (particulier) : quand le bénéficiaire s'inscrit et paie lui-même ; il ouvre un délai de rétractation de 10 jours.
Complétez le dialogue
Cliquez sur le document dans la liste. Choisissez le Client engagé (en inter-entreprises, un document par client), vérifiez les Dates de la formation, les Horaires, le Lieu de la formation et le Prix HT (€). Le prix reprend le tarif négocié de l'analyse du besoin, sinon le tarif de la formation ; sans l'un ni l'autre, le champ reste vide et Kaliio vous demande de le renseigner avant de générer ou d'envoyer le document (0 € pour une formation gratuite). Le lieu reprend celui de la session tel que saisi ; Kaliio n'y ajoute votre code postal et votre ville que s'il s'agit de votre propre adresse. Une session entièrement à distance n'a pas besoin de lieu : ses documents indiquent « À distance ».
Envoyez à signer
Dans l'encadré Signature électronique, vérifiez l'email du signataire, puis cliquez sur Envoyer à signer. La fiche descriptive, vos CGV (si déposées) et votre règlement intérieur sont joints en annexe et signés avec le document. Pour un simple PDF non signé, cliquez sur Générer.
Suivez la signature
La carte Documents à signer affiche l'état de chaque envoi : À envoyer, En attente de signature ou Signé. Relancer renvoie la demande, Lien copie le lien de signature, Télécharger récupère le PDF signé. Sans signature, Kaliio relance seul le signataire (3 et 7 jours après l'envoi par défaut, réglage dans Paramètres > Qualité > Relances) ; la colonne Relances indique leur nombre et la date de la dernière, « Relancer » compris.
Téléchargez les autres documents
Chaque ligne de la liste a son bouton Télécharger. Tout télécharger (ZIP) récupère l'ensemble des documents de la session. Pour transmettre vous-même à chaque client les documents de ses salariés, Télécharger par entreprise (ZIP) range un PDF par stagiaire dans un dossier par client : à côté du Certificat de réalisation pour les certificats, dans la carte Attestation de fin de formation pour le certificat et l'attestation de chaque stagiaire. Les particuliers sont réunis dans le dossier Particuliers. Le téléchargement n'envoie rien : la transmission de l'archive, et donc des résultats de l'attestation, reste votre choix.
Remettez l'attestation et le certificat par email
Dans Documents, cliquez sur Envoyer à côté de l'attestation d'un stagiaire, ou sur Envoyer à tous. Pour le Certificat de réalisation, cliquez sur Envoyer, puis choisissez un stagiaire ou tous. Le dialogue présente, pour chaque dossier, trois cases : stagiaire, client et financeur, avec leur nom et leur adresse. Tant qu'aucun choix n'est enregistré pour le dossier, les cases cochées sont celles d'origine : le stagiaire pour l'attestation ; le contact du client et le financeur pour le certificat. L'attestation contient les résultats objectif par objectif : un client ou un financeur ne la reçoit que si vous cochez son rôle. Enregistrer le choix le mémorise pour ce type de document et pour tout le dossier, sans rien envoyer ; il sera repris aux envois suivants et à la clôture. Vérifiez les adresses, puis confirmez avec Envoyer, qui utilise les cases affichées. Un choix sans aucun destinataire est refusé. Chaque destinataire reçoit son PDF en pièce jointe. Sans email, aucun message ne lui est adressé : complétez sa fiche avant de recommencer. La date du dernier envoi apparaît à côté du bouton. À la clôture de la session, ces documents peuvent aussi partir seuls : réglage dans Paramètres > Qualité > Envois automatiques, section À la clôture de la session.
Vérifier et corriger la durée certifiée
Sont comptés les créneaux émargés, les créneaux sur feuille papier pour tous et les heures en autonomie. Sont retirés les créneaux émargés en ligne par d'autres mais pas par le stagiaire, les absences enregistrées et les créneaux après abandon. Si la durée de la formation est réduite ensuite, la durée retenue est plafonnée au nouveau maximum ; la correction d'origine reste dans l'historique.
Un émargement manquant n'est pas une preuve d'absence : si vous disposez d'une autre preuve de présence, corrigez la durée ; la correction est tracée.
Dans la fiche session, Préparation > Documents, le tableau Durée certifiée, près du Certificat de réalisation, présente pour chaque stagiaire la durée calculée, son détail et la durée retenue. Cliquez sur Corriger la durée, saisissez la durée retenue (de 0 à la durée planifiée plus l'autonomie, par pas de 0,25 h) et un Motif décrivant votre preuve de présence, puis Enregistrer. Le badge Corrigée signale votre décision. Si la durée de la formation diminue ensuite, Plafonnée explique que la durée utilisée est limitée au nouveau maximum ; la décision d’origine reste dans l’historique. Historique conserve qui a corrigé, quand, la durée avant et après, le calcul du moment et le motif. Revenir au calcul ajoute une nouvelle version avec un motif obligatoire.
La durée retenue est utilisée par les prochains certificats, attestations, impressions, archives ZIP, le BPF et les statistiques de réalisation. Les documents déjà envoyés restent conservés ; les émargements et le compteur des signatures manquantes ne changent pas. Une session archivée reste corrigeable comme les résultats par objectif ; un stagiaire désisté n'est plus proposé.
Les documents disponibles
Selon la session : Fiche descriptive, Devis valant convention de formation professionnelle, Annexe Qualiopi au devis, Convention de formation professionnelle, Contrat de formation professionnelle (particulier), Formulaire de contact, Déroulé pédagogique avec consignes, Convocations, Feuille d'émargement, Tableau des compétences des intervenants, Fiche de suivi des compétences formateur, Règlement intérieur, Procédure absences et abandons, Procédure accueil PSH, Dossier de suivi PSH, Contrat de sous-traitance et Charte qualité sous-traitants (formateur sous-traitant), Certificat de réalisation, Attestation de fin de formation, Compte-rendu de session formateur, Grille d'évaluation des objectifs, les appréciations (stagiaires, intervenant, donneur d'ordre, financeurs), Tableau d'amélioration de la qualité, Synthèse des veilles et, s'il existe, le Questionnaire d'abandon.
Chaque document affiche l'indicateur Qualiopi qu'il prouve.
Attestation et résultats par objectif
Dans Session > Documents, ouvrez Résultats par objectif dans la carte Attestation de fin de formation. Les résultats viennent du compte rendu finalisé du formateur : objectif coché = Acquis, non coché = En cours d'acquisition. Sans évaluation correspondante, Kaliio affiche Non évalué. Les objectifs sont ceux de la formation ; les objectifs opérationnels sont utilisés en priorité.
Pour un stagiaire, choisissez un résultat puis Enregistrer. La correction de l'organisme est prioritaire sur le prochain PDF et reste conservée dans son historique ; le compte rendu du formateur n'est jamais modifié. Un avertissement signale les stagiaires dont des résultats manquent, sans bloquer le téléchargement. Téléchargez le PDF d'un stagiaire ou Tous les stagiaires (ZIP), rangé par client comme Télécharger par entreprise (ZIP), qui y ajoute le certificat de réalisation de chacun. Tant que la session n'est pas finie, le document porte la mention BROUILLON ; une session passée Terminée ne la porte plus, même le jour de sa fin. Après la session, le stagiaire retrouve également son attestation dans son espace sécurisé.
Où trouver la preuve de délivrance pour l'auditeur ?
Ouvrez la fiche session, Suivi > Envois d'emails. Le journal affiche les types Attestation de fin de formation et Certificat de réalisation, le destinataire, la date d'envoi, le nom du PDF joint et le statut de livraison. Présentez ces lignes avec les documents correspondants à l'auditeur. Un envoi accepté par Kaliio n'est pas encore une confirmation de réception : le statut Délivré est fourni par le serveur du destinataire. Les événements de livraison et les échecs restent dans le journal. Pour un nouvel envoi de ces documents, revenez à Documents ; une nouvelle version n'est envoyée que sur votre demande. L'export global conserve les PDF exacts envoyés et leur historique de délivrance dans Preuves_Delivrance et Donnees/Delivrance_Documents.json.
Devis
Dans la carte Devis (onglet Préparation > Analyse du besoin), Générer le devis produit un devis à partir de la session : client, dates, horaires, lieu, prix HT, validité et délai de convocation. Annexe Qualiopi au devis produit son annexe. Ajouter un devis permet de déposer un devis réalisé dans un autre outil (PDF, 30 Mo au plus). Un devis déposé ou généré est conservé 5 ans : Kaliio refuse de le supprimer ou d'en remplacer le fichier ; une nouvelle version s'ajoute à la liste.
Depuis la fiche d'un client, onglet Documents, carte Documents à signer, vous pouvez aussi déposer un devis ou une convention en PDF et l'envoyer au client pour signature.
La preuve de signature
Le signataire consulte le document et ses annexes, saisit son nom, coche la mention de consentement et dessine sa signature. Kaliio calcule lui-même l'empreinte (SHA-256) du document au moment de la signature, enregistre le texte du consentement, la date, l'heure et l'adresse IP, et annexe un certificat de preuve au PDF signé.
Une page publique de vérification permet à tout moment de contrôler qu'un exemplaire présenté est bien celui qui a été signé. Les documents signés en ligne sont conservés au moins 5 ans : Kaliio refuse de les supprimer, et de supprimer ou de remplacer leur fichier PDF, l'original comme l'exemplaire signé.
Être prévenu quand un document est signé
Après chaque nouvelle signature, l'accusé au signataire garde son fonctionnement habituel. Votre organisme reçoit un email séparé à son adresse de contact : il indique le client, le signataire, le document et la session, joint le même PDF signé que celui conservé dans Kaliio et permet d'ouvrir la fiche session après connexion. Pour un document sans session, le message l'indique et renvoie vers la fiche du client. Si la signature est enregistrée mais que le PDF signé ne peut pas être récupéré, votre organisme est tout de même prévenu : l'email indique que le PDF signé est temporairement indisponible, sans pièce jointe. La preuve de signature reste conservée. Un PDF signé déjà archivé et récupérable est joint tel quel, sans réécriture ; l'original non signé ne le remplace jamais. Aucun accusé promettant un PDF n'est envoyé au signataire sans ce PDF.
Dans Paramètres > Qualité > Envois automatiques, l'interrupteur Notification de signature à l’organisme est activé par défaut, y compris pour les organismes déjà inscrits. Désactivez-le puis Enregistrer pour arrêter seulement ces notifications : l'accusé du signataire reste indépendant, les autres envois et relances gardent leur réglage.
L'échec d'un des deux emails ne remet pas en cause la signature et n'empêche pas l'autre envoi. Sans adresse de contact de l'organisme, aucune notification ne lui est envoyée. Consulter ou régénérer le PDF d'une ancienne signature ne déclenche aucune notification.
Personnaliser vos documents
- Logo et couleur : menu Site web. L'en-tête des PDF affiche votre logo s'il est chargé.
- Règlement intérieur : généré automatiquement, ou votre propre fichier avec Utiliser un fichier personnalisé (Paramètres > Documents & Export > Documents).
- CGV : déposez-les au même endroit ; elles sont annexées aux conventions envoyées à signer.
- Clauses : Clauses des conventions et contrats remplace les articles par défaut (conditions tarifaires, règlement, annulation et abandons, loi applicable) ; Articles additionnels ajoute vos articles, et l'onglet Convention d'une formation ceux qui lui sont propres, selon la modalité de la session.
- Signature du prestataire : Paramètres > Mon organisme > Signature du représentant légal. Activée, elle remplit la case « Pour le Prestataire » des conventions, contrats et devis ; le certificat de preuve le mentionne.
La trame des documents reste celle de Kaliio : il n'est pas possible d'importer votre propre modèle de document.
Pièces jointes aux convocations
Les documents destinés aux stagiaires (livret d'accueil, plan d'accès, liste du matériel) se déposent dans les pièces jointes de la session : ils accompagnent chaque convocation. Conventions, contrats et devis n'y sont jamais joints.
Indicateurs Qualiopi concernés
- Indicateur 1 : fiche descriptive, convention et contrat reprennent les informations de la prestation
- Indicateur 4 : formulaire de contact et analyse du besoin avant toute proposition
- Indicateur 9 : règlement intérieur et convocations remis aux stagiaires
- Indicateur 12 : procédure absences et abandons
- Indicateur 26 : procédure d'accueil et dossier de suivi des personnes en situation de handicap
- Indicateur 27 : contrat de sous-traitance et charte qualité des sous-traitants
Questions fréquentes
Dans la fiche session, phase Préparation > Documents, cliquez sur Télécharger par entreprise (ZIP) : à côté du Certificat de réalisation pour les certificats seuls, ou dans la carte Attestation de fin de formation pour le certificat et l'attestation de chaque stagiaire. L'archive contient un dossier par client, au nom du client, avec un PDF par stagiaire inscrit (par exemple `ACME/Certificat_realisation_Dupont_Marie.pdf`) ; les particuliers sont réunis dans Particuliers. Deux clients de même nom gardent deux dossiers distincts, deux homonymes deux fichiers. Envoyez vous-même à chaque client ou financeur le dossier qui le concerne : le téléchargement n'envoie aucun email. Pour l'envoi par email depuis Kaliio, utilisez Envoyer et cochez les destinataires de chaque dossier. Si le PDF d'un stagiaire ne peut pas être généré, aucune archive n'est produite et le message nomme le stagiaire.
Oui. Dans la fiche session, onglet Documents, la carte Attestation de fin de formation permet de télécharger un PDF individuel ou un ZIP pour tous les stagiaires inscrits. Elle mentionne les objectifs, leur résultat, les modalités d'évaluation et les heures effectivement suivies. Le Certificat de réalisation reste un document distinct, destiné par défaut au client et au financeur, sans les résultats par objectif.
Le certificat est signé par le représentant légal de l'organisme, à une ville : tant que l'un ou l'autre manque dans Paramètres, Kaliio ne l'imprime pas avec un texte à compléter et vous invite à les renseigner. Il certifie à chaque stagiaire les heures qu'il a suivies ; « salarié(e) de l'entreprise » n'apparaît que pour un client entreprise, jamais pour un particulier ou un financeur.
Le certificat de réalisation tient sur une page par stagiaire, mentions et pied de page compris, même avec un intitulé de formation ou une adresse longs : pour une session de 6 stagiaires, le PDF compte 6 pages. La convocation est une lettre par stagiaire ; elle tient sur une page pour une session de quelques jours, et une session plus longue la prolonge sur une 2e page, la signature restant toujours avec la formule de politesse.
Non. Kaliio génère et fait signer les devis, conventions et contrats, mais la facturation reste dans votre outil comptable.
Dans Documents à signer, vérifiez l'adresse, puis cliquez sur Relancer. Vous pouvez aussi copier le lien avec Lien et le lui transmettre vous-même.
Un devis : dans la session, onglet Préparation > Analyse du besoin > carte Devis, bouton Ajouter un devis (PDF). Un devis ou une convention à faire signer en ligne : fiche du client, onglet Documents, carte Documents à signer, bouton Ajouter un document. Un document échangé avec un financeur : fiche du financeur, onglet Documents.
Oui. Dans Documents de la session, Envoyer remet l'attestation au stagiaire et le certificat de réalisation au contact du client et au financeur de son dossier, avec le PDF en pièce jointe. Vous vérifiez les destinataires avant de confirmer ; les adresses manquantes sont signalées et ne reçoivent rien. Le journal Suivi > Envois d'emails conserve la trace. La convention et le contrat partent au signataire avec Envoyer à signer ; un devis se fait signer une fois déposé dans Documents à signer de la fiche client. Les convocations partent avec les pièces jointes de la session. Les autres documents se téléchargent pour être transmis par vos soins.
Le client doit être inscrit à la session et avoir une analyse du besoin rattachée. Ouvrez Préparation > Analyse du besoin et renseignez le Client associé.
Oui. Ouvrez la fiche du client, onglet Documents, carte Documents à signer, et cliquez sur Ajouter un document : saisissez un titre et déposez votre fichier, en PDF uniquement, 30 Mo au plus. Le fichier compte dans votre espace de stockage. Envoyez-le ensuite avec Envoyer par email : le signataire reçoit un lien valable 7 jours. Sur la page de signature, il consulte le document, saisit son nom complet, accepte la mention de consentement et signe à la main.
Après la signature, il reçoit par email son exemplaire signé en PDF, et le document passe à l'état signé dans Kaliio avec sa Preuve de signature. Votre PDF n'est pas modifié dans son contenu : Kaliio ne connaît pas sa mise en page, il appose donc seulement un tampon en bas de chaque page (signataire, date et heure, référence de la preuve, numéro de page) et ajoute le certificat de preuve à la fin. La signature manuscrite figure sur ce certificat, pas dans une case de votre document.
Déposez votre logo dans le menu Site web > Apparence, carte Logo : PNG ou JPEG, 2 Mo au plus. Il apparaît alors dans le bandeau d'en-tête des documents générés par Kaliio (fiche descriptive, devis, convention, contrat, feuille d'émargement, certificat de réalisation, attestations…), à gauche, le nom de votre organisme restant à droite. La convocation, au format lettre, l'affiche en tête de page. Le certificat de preuve d'une signature le reprend aussi. Sans logo, l'en-tête affiche la marque Kaliio. La Couleur de marque, réglée au même endroit, colore ce bandeau.
Les PDF que vous déposez vous-même (devis importé, document à faire signer) ne sont pas modifiés : le logo n'y est pas ajouté.
Essayez dans votre espace Kaliio
Toutes les fonctions Qualiopi sont incluses dans le plan gratuit, sans carte bancaire. Premium ajoute l'espace illimité et le support prioritaire.
Créer mon compte gratuitSans carte bancaire · Sans engagement
En savoir plus sur le logiciel Qualiopi gratuit